Mentions légales
Informations
Siège social : SCEA Vignobles Péré-Vergé
Adresse postale : Parc de la Haute Borne – 8, rue Haddock – 59650 VILLENEUVE D’ASCQ
Téléphone : 03.20.64.20.56
Télécopie : 03.20.64.18.99
Conception et réalisation graphique :
Kréalid
Photographies :
SCEA Vignobles Péré-Vergé
Propriété du Site
Le présent site www.vignoblespereverge.com (le Site) est la propriété de SCEA Vignobles Péré-Vergé, au capital de 1 616 € inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lille, sous le numéro RCS 432 923 191 00048 dont le siège social est situé Parc de la Haute Borne – 8, rue Haddock – 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société SCEA Vignobles Péré-Vergé, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Licence d’utilisation du Contenu du Site
www.vignoblespereverge.com
Du seul fait de sa connexion au site www.vignoblespereverge.com, l’utilisateur reconnaît accepter de la société SCEA Vignobles Péré-Vergé une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
– La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
– Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.
– Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
– Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société SCEA Vignobles Péré-Vergé. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : Contact SCEA Vignobles Péré-Vergé – Parc de la Haute Borne – 8, rue Haddock – 59650 VILLENEUVE D’ASCQ – Fax : 03.20.64.18.99 / e-mail : communication@montviel.com – Contact : Henri PARENT
Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique
Pour mettre en place un lien avec le site www.vignoblespereverge.com Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.vignoblespereverge.com, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :
SCEA Vignobles Péré-Vergé
Parc de la Haute Borne
8, rue Haddock
59650 VILLENEUVE D’ASCQ
Fax : 03.20.64.18.99
e-mail : communication@montviel.com
Contact : Henri PARENT
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
